Notice sur l'organisation des tribunaux sur la proc dure p nale (1891) de Maxwell, Joseph est un livre qui traite de l'organisation des tribunaux et de la proc dure p nale en France. L'auteur, Joseph Maxwell, tait un avocat et un rudit du droit qui a crit ce livre pour aider les avocats et les juges mieux comprendre le syst me judiciaire fran ais. Dans ce livre, il examine les diff rents types de tribunaux en France, leur r le et leur fonctionnement. Il explore ...
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Notice sur l'organisation des tribunaux sur la proc dure p nale (1891) de Maxwell, Joseph est un livre qui traite de l'organisation des tribunaux et de la proc dure p nale en France. L'auteur, Joseph Maxwell, tait un avocat et un rudit du droit qui a crit ce livre pour aider les avocats et les juges mieux comprendre le syst me judiciaire fran ais. Dans ce livre, il examine les diff rents types de tribunaux en France, leur r le et leur fonctionnement. Il explore galement les diff rentes tapes de la proc dure p nale, de l'enqu te pr liminaire l'appel. Le livre est crit en fran ais et est destin aux professionnels du droit et toute personne int ress e par le syst me judiciaire fran ais. Il est consid r comme une source pr cieuse d'informations sur le droit fran ais et est souvent utilis comme r f rence dans les tribunaux et les universit s.This Book Is In French.This scarce antiquarian book is a facsimile reprint of the old original and may contain some imperfections such as library marks and notations. Because we believe this work is culturally important, we have made it available as part of our commitment for protecting, preserving, and promoting the world's literature in affordable, high quality, modern editions, that are true to their original work.
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